Updating and co-ownership

Updating and co-ownership

Updating and co-ownership


Given the importance of the operation which consists in establishing the land titles for each apartment, this operation goes through two important stages:

st step  : Consists of updating to bring the plan of the bare land title into line with its state after construction.

2éme étape : Consiste à une visite de la totalité des locaux sans exéption en établissant des croquis de levé de chaque niveau en notant tous les détails existants,

Exemple : la nature des parties, ensuite on passe aux chaînages : des chambres, des salons, des gaines, des cuisines, la hauteur de l’appartement, des piliers…etc.

  La mise à jour

Définition :

La mise en concordance ou la mise à jour est une opération topographique qui nous permet l’établissement du plan de l’état actuel d’une propriété immatriculée ou en cours, et donc de s’assurer du bon emplacement de ses bornes après le changement, (construction, modification …). C’est une vue aérienne de la construction. Elle comprend trois phases :

 La consultation du dossier au Service du Cadastre
 La phase terrain
 La phase bureau


 1. La consultation du dossier :
C’est la première et l’importante phase que le géomètre exécute avant de sortir sur les lieux, en peut la considérer comme un avant projet.

Au début il faut demander la mappe de repérage pour obtenir les titres riverains et voir s’il existe des mises dans l’entourage, on rassemble tous les éléments de rattachement, la consistance du titre et tous ce qu’est nécessaires pour ce travail.

 1. Phase terrain :
On procède par la reconnaissance de l’affaire, ensuite on cherche le rattachement, puis on commence le levé cheminement si c’est nécessaire ou alignement et faire un double rayonnement pour les bornes et un seul rayonnement pour les points de détails.
Après on fait le chaînage des détails existant sur la terrasse : cage d’escalier, dépendance, entre-bornes

 2. Phase bureau :
La première des choses à faire c’est de commencer la saisie des données sur logiciel -Topogen-, le calcul de cheminement, alignement, des doubles rayonnements, intersection ou autre ; tout en respectant les normes de la tolérance.
   
Ensuite on passe à l’analyse des éléments analytique obtenus –après calcul- en deuxième lieu on procède au dessin des éléments analytiques obtenus :

1/ Croquis de levé : C’est la pièce maîtresse du dossier, il est dessiné en général sur AUTOCAD en se basant sur les éléments apportés du terrain


(croquis de terrain). Sur cette pièce on essaie au maximum de faciliter la lecture du dossier et représenter avec précision et fidélité toutes les opérations effectuées sur terrain. Les discordances analytiques observées sont illustrées dans certains cas par un agrandissement.
NB : L’échelle du croquis peut être approximative.

2/Le plan : C’est la représentation, à une échelle bien définie de la propriété à son état actuel (limites nouvelles par rapport aux limites anciennes, éventuellement, consistance, …etc.).

REMARQUE
Il existe une autre forme de mise en concordance dite : S.O.T (affaire sans mesures tachéométriques) Pour cette dernière la mise en concordance est déjà établie, et ne reste que les sur-élévations des étages.  


  LA Copropriété
 Définition :
Le Règlement de copropriété est une opération juridique et technique officielle qui à pour but d’aboutir à l’établissement d’un titre foncier pour chaque appartement d’un immeuble.
  
Elle est réglementée par la loi 18-00, qui a remplacé le Dahir de 1946.
Le règlement de copropriété ne peut se faire qu’après
Mise en concordance de l’immeuble en question.
Il permet l’éclatement du titre originel de l’immeuble en
Hauteur ou horizontalement et la création des titres parcellaires et annexion des plans topographiques de copropriété. 



Son étude est basée sur les mesures de tous les détails intérieurs des appartements.

Comme toute opération topographique la copropriété passe par les phases suivantes : Préparation de la phase terrain (consultation cadastrale) phase terrain et phase bureau.

 1. Phase terrain :
1ère étape : La réalisation de la mise en concordance pour confronter le plan du titre foncier en terrain nu avec son état après la construction.
2ème étape : Le levé de tous les éléments de la copropriété sans exception en établissant des croquis de chaque niveau, ensuite on passe au chaînage des chambres, des salons, des cuisines, des gaines, des mûrs, des piliers, la hauteur de l’appartement…etc.

 2. Phase Bureau :
Après avoir fait le levé des éléments de copropriété (chambres, murs, piliers…) on commence le montage :

A- Des cordonnées anciennes pour reporter la limite du titre.
B- Coordonnées de la mise en concordance pour reporter la limite des constructions, le dessin est fait en général à l’échelle 1/50 (le dessin au 1/100è peut être admis selon la superficie de l’affaire.

Les plans de copropriété ne doivent être établis qu’après archévement des constructions. Pour chaque appartement on réalise un plan spécifique dressé sur un papier calque stable, ce dernier comporte trois parties importantes pour chaque partie :

1- Tableau de contenance
Ce tableau contient sept colonnes :
2- La coupe schématique des hauteurs :
C’est la représentation schématisée verticale de l’immeuble suivant une coupe, pour identifier la structure, le nombre de niveaux, la hauteur de chacun ainsi que la hauteur globale de l’immeuble. Elle est dessinée au 1/100è.

3- Le Plan de la division :
Comporte les indications suivantes :
❏ Numéros et consistance des titres riverains, nom des rues ou avenues…
❏ Numéros des bornes de la propriété originel.
❏ Les côtes principales de chacune des pièces.
❏ Les limites de chaque appartement représenté par un liséré.
❏ Les parties communes construites qui seront hachurées.
❏ Les numéros indiciaires ainsi que la dénomination des parties privatives.

4- L’établissement du dossier de la copropriété

 Quatre tirages pour chaque partie.

 Procès-verbal de division par appartements.

 Règlement de copropriété.

A/ Drafting of the minutes of co-ownership  :
The report first indicates all the information on the building, (location, title, etc.), then the description of the division by levels and by apartments, mentioning the number and surface of each part (private or common) .

B/ Drafting of the co-ownership regulations (see appendix)  :
It is a notebook, which includes the following parts:
❏ Table of Contents
❏ Preamble 1 and 2
❏ Division by apartment and their description
❏ Repair table
❏ Articles

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